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SECTION 3 - PRÉCISION, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DE L'INFORMATION
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
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SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.
Conditions d'Utilisation du Simulateur de Prix pour Néons/Enseignes Personnalisés
Estimations des Prix : Les prix fournis par notre simulateur pour les néons personnalisés sont des estimations basées sur les choix de configuration de l'utilisateur. Ces estimations sont calculées en temps réel et sont sujettes à variation en fonction des spécifications détaillées du projet.
Nature Approximative : L'estimation donnée par le simulateur est approximative et non contractuelle. Le prix final peut varier en fonction d'une évaluation plus détaillée des exigences du projet.
Droit de Révision et d'Ajustement : Nous nous réservons le droit de réviser le prix estimé après une modélisation détaillée. Si le prix réel est significativement différent de l'estimation, nous contacterons l'acheteur pour discuter des options, qui peuvent inclure un ajustement de prix ou un remboursement.
Droit de Refus et Remboursement : En cas d'ajustement du prix dû à une différence entre le prix estimé et le prix réel, le client a toujours le droit de refuser cet ajustement et peut choisir de recevoir un remboursement complet à la place.
Acceptation des Conditions : En utilisant le simulateur, l'utilisateur accepte ces conditions et reconnaît la nature approximative des estimations fournies.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons ni n'avons aucune influence dessus. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions un accès à de tels outils "tels quels" et "selon disponibilité" sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucun endossement. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant ou liée à votre utilisation d'outils tiers facultatifs. Toute utilisation par vous d'outils optionnels offerts par le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par les fournisseurs tiers pertinents. Nous pouvons également, à l'avenir, offrir de nouveaux services et / ou fonctionnalités via le site Web (y compris la sortie de nouveaux outils et ressources). De tels nouveaux services et / ou fonctionnalités seront également soumis à ces Conditions d'utilisation.
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SECTION 13 - DÉNI DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne représentons ni ne garantissons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous convenez que de temps à autre, nous pouvons supprimer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis à vous. Vous convenez expressément que votre utilisation du service est à vos propres risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont livrés par le biais du service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis "tels quels" et "tels que disponibles" pour votre utilisation, sans aucune représentation, garanties ou conditions d'aucune sorte, qu'elles soient expresses ou implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon. En aucun cas, The Swiss Neon, nos directeurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront responsables de quelque blessure, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, incident, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, la perte de revenus, l'économie perdue, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation de l'un des services ou de tout produit acquis en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit encouru en raison de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou mis à disposition via le service, même si l'on vous a avisé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans de tels États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir The Swiss Neon et notre société mère, nos filiales, nos affiliés, nos partenaires, nos dirigeants, nos administrateurs, nos agents, nos entrepreneurs, nos concédants, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés à l'abri de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, présentée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition serait néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces conditions d'utilisation, cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation subsisteront après la résiliation de cet accord pour toutes les fins. Ces conditions d'utilisation sont effectives à moins qu'elles ne soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez mettre fin à ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site. Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas une disposition de ces conditions d'utilisation, ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas ces conditions, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci) en conséquence.
SECTION 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces conditions d'utilisation, ainsi que toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l'accord et la compréhension intégrale entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, annulant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des conditions d'utilisation). Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Ces Conditions Générales d'Utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales d'Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales d'Utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter notre site web périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales d'Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions relatives aux Conditions Générales d'Utilisation doivent nous être envoyées à support@theswissneon.ch.
SECTION 21 - RESPONSABILITÉS LIÉES AUX TAXES D'IMPORTATION, DROITS DE DOUANE ET TVA
(a) Le client reconnaît que toute taxe d'importation, droit de douane et TVA qui pourraient être appliqués lors de l'importation des marchandises dans tout pays, y compris la Suisse, sont de la responsabilité exclusive du client. Ces frais supplémentaires sont dictés par les réglementations locales et sont indépendants du prix de vente et des frais d'expédition facturés par The Swiss Neon.
(b) Les droits de douane et la TVA sont déterminés par les autorités compétentes du pays destinataire et sont hors du contrôle de The Swiss Neon. The Swiss Neon ne peut donc ni prédire ni influencer leur montant.
(c) En acceptant ces Conditions Générales de Vente, le client s'engage à payer l'intégralité des taxes d'importation, droits de douane et TVA exigés par son pays de résidence. Le client est tenu de se renseigner sur ces coûts auprès des autorités douanières locales avant de procéder à un achat sur notre site.
(d) Le client est considéré comme l'importateur enregistré des marchandises et doit se conformer à toutes les lois et réglementations applicables dans le pays de réception. Il est de sa responsabilité de s'assurer que l'importation et l'utilisation des produits achetés auprès de The Swiss Neon sont légales dans son pays.
(e) The Swiss Neon n'est pas responsable des retards causés par le processus de dédouanement, ni des conséquences financières découlant du non-paiement des taxes et droits par le client.
SECTION 22 - CONDITIONS DE GARANTIE DES NEONS/ ENSEIGNES LED 3D
Nos garanties couvrent exclusivement la livraison des pièces défectueuses, telles que les néons, transformateurs, modules ou tout autre composant technique concerné. Cependant, ces garanties ne s’appliquent pas à l’installation, au démontage ou au remplacement de l’objet défectueux. Toute intervention liée à l’installation ou au montage de l’enseigne doit être prise en charge par le client ou réalisée conformément aux modalités de la section 25 si l’installation initiale a été assurée par The Swiss Neon, en dehors des conditions de garantie. Nous recommandons vivement aux clients de prendre toutes les précautions nécessaires pour garantir une installation conforme et de faire appel à des professionnels qualifiés, si besoin.
LES DURÉES DE GARANTIE INDIQUÉES CI-DESSUS REPRÉSENTENT LA COUVERTURE STANDARD, SAUF SI UNE DURÉE PLUS LONGUE EST SPÉCIFIÉE DANS VOTRE DEVIS OU SUR LA PAGE DU PRODUIT, CORRESPONDANT À UNE EXTENSION DE GARANTIE SÉLECTIONNÉE EN OPTION.
Garantie pour les Néons d'Utilisation "Intérieur" : Tous nos néons conçus pour une utilisation intérieure bénéficient d'une garantie complète de 2 ans (sauf indication contraire spécifiée dans la fiche produit) à compter de la date d'achat. Cette garantie couvre tous les défauts de fabrication et de fonctionnement en conditions normales d'utilisation. Si pendant cette période, votre néon présente un dysfonctionnement ou une défaillance due à un défaut de fabrication, nous nous engageons à le réparer ou le remplacer gratuitement, selon nos conditions.
Garantie pour les Néons d'Utilisation "Extérieur (Waterproof)" :
(a) Nos néons portant la désignation "waterproof" et conçus expressément pour un usage extérieur sont assujettis à une garantie limitée de 2 ans (sauf indication contraire spécifiée dans la fiche produit) à compter de la date d'achat. Cette garantie est expressément limitée à une utilisation en extérieur sous abri et ne s'applique pas si le produit est submergé ou exposé de manière prolongée aux éléments sans protection adéquate.
(b) Les conditions de la garantie excluent les dommages résultant d'une utilisation inappropriée, d'accidents, d'entretien insuffisant, ou de modifications apportées au produit sans autorisation. Des précautions doivent être prises pour éviter l'exposition prolongée à des conditions météorologiques extrêmes, y compris mais sans s'y limiter, les pluies intenses.
(c) Pour activer la garantie, la présentation d'une preuve d'achat est requise. Les coûts associés à l'expédition du produit pour un retour sous garantie sont à la charge exclusive du client.
(d) La garantie fournie pour les néons "waterproof" est strictement non transférable et bénéficie uniquement à l'acquéreur initial du produit. Cette garantie ne couvre pas les dommages découlant de l'utilisation du néon dans un environnement non couvert ou en immersion dans des liquides.
SECTION 23 - ORIGINE DE LA PRODUCTION ET IMPLICATIONS FISCALES
(a) The Swiss Neon s'engage à offrir un excellent rapport qualité-prix. Dans cet esprit, nous sélectionnons nos sites de production partout dans le monde en fonction de leur capacité à répondre à nos standards élevés.
(b) L'achat de produits issus de notre gamme peut, en fonction de leur origine, engendrer des frais additionnels dus aux taxes d'importation, droits de douane et TVA, conformément aux lois en vigueur dans le pays de réception des marchandises.
(c) Nous encourageons nos clients à prendre en compte que ces coûts supplémentaires ne sont pas inclus dans le prix d'achat affiché sur notre site. Il est de la responsabilité du client de se renseigner sur les éventuels frais supplémentaires auprès des autorités compétentes de son pays.
(d) La responsabilité de payer toute taxe ou droit relève exclusivement du client, comme détaillé dans la Section 21 de nos Conditions Générales de Vente, où nous abordons plus en détail les questions de fiscalité liées à l'importation.
(e) The Swiss Neon n'est pas tenu responsable des coûts additionnels ni des conséquences découlant de la réglementation douanière du pays destinataire. Nous sommes toutefois disponibles pour fournir des conseils et des informations afin de faciliter les démarches d'importation pour nos clients.
SECTION 24 - FRAIS DE RAPPELS ET MISE EN POURSUITE
(a) En cas de non-paiement dans les délais impartis, nous nous réservons le droit d'envoyer plusieurs rappels au client. Le premier rappel et le dernier rappel entraîneront des frais supplémentaires de 50 CHF chacun, soit un total de 100 CHF pour l'ensemble de ces rappels.
(b) Si, malgré ces rappels, le paiement n'est pas effectué, nous nous réservons le droit d'entamer une procédure de mise en poursuite conformément aux dispositions légales applicables. Les coûts associés à cette procédure seront entièrement à la charge du client.
(c) Nous recommandons à nos clients de traiter rapidement toute facture impayée afin d'éviter les frais supplémentaires et les démarches administratives. Pour toute question concernant les rappels ou les délais de paiement, veuillez contacter notre service clientèle à support@theswissneon.ch.
SECTION 25 - INSTALLATIONS ET MAINTENANCE
(a) Installation initiale : Pour les devis incluant une installation, le prix indiqué couvre uniquement la première installation de l'enseigne. Ce prix ne prend pas en charge les interventions ultérieures, telles que les réparations, ajustements ou travaux de maintenance.
(b) Maintenance et interventions ultérieures : Toute intervention de maintenance ou de réparation après l'installation initiale est facturée comme suit :
- Frais de déplacement : Entre 100 CHF et 250 CHF, selon la région.
- Frais horaires : 100 CHF/heure, calculés en fonction de la nature et de la complexité de la maintenance.
(c) Installations spéciales : Les installations nécessitant des équipements spécifiques, tels que des nacelles, des grues ou tout autre matériel spécialisé, ne sont pas incluses dans le devis standard. Ces coûts supplémentaires sont à la charge exclusive du client et feront l'objet d'une facturation séparée.
(d) Maintenance nécessitant des équipements spécialisés : Toute intervention de maintenance qui exige l'utilisation d'équipements spécialisés (par exemple, des nacelles ou des dispositifs de levage) sera également facturée au client. Ces coûts incluent la location ou la mobilisation de l'équipement nécessaire, en plus des frais de déplacement et des frais horaires.
Nous conseillons à nos clients de prendre en compte ces frais potentiels lors de la planification de leurs projets et de prévoir un entretien régulier pour garantir la longévité et le bon fonctionnement de leurs enseignes. Pour toute question ou demande de devis concernant les interventions de maintenance, veuillez nous contacter à support@theswissneon.ch.
SECTION 26 — CONSIGNES DE SÉCURITÉ, USAGE PRÉVU ET EXIGENCES D’INSTALLATION (NÉONS / ENSEIGNES LED)
(a) Usage prévu (environnements autorisés)
Nos enseignes néon LED sont destinées à un usage de décoration lumineuse et doivent être utilisées uniquement :
-
En intérieur, dans un environnement sec et bien ventilé, à température ambiante normale ; et
-
Sur des surfaces stables, non combustibles ou à faible combustibilité (p. ex. béton, brique, plâtre, métal, carrelage), avec des fixations adaptées.
Si un produit est explicitement vendu comme « Outdoor / Waterproof », l’usage extérieur autorisé est limité à un usage extérieur sous abri, sauf indication expresse contraire sur la page produit et dans la documentation.
(b) Exigences de sécurité électrique
-
L’enseigne doit être alimentée uniquement avec l’alimentation/le transformateur d’origine fourni avec le produit ou un remplacement strictement équivalent et certifié.
-
L’alimentation doit être raccordée à une prise électrique correctement installée et protégée.
-
Aucune modification du câblage, des connecteurs, du transformateur, du variateur, du contrôleur ou des composants internes n’est autorisée.
-
Ne pas utiliser l’enseigne si un câble, un connecteur, le transformateur, le contrôleur, le variateur ou un boîtier est endommagé, pincé, surchauffé, dégage une odeur inhabituelle ou présente des signes de fonte/décoloration. Débrancher immédiatement.
- Le transformateur/l’alimentation ainsi que tout variateur/contrôleur doivent être conservés et utilisés uniquement dans un endroit sec et non humide, protégé de l’eau et à l’écart de toute source d’humidité (p. ex. éviers, salles de bain, sols humides, condensation, éclaboussures, exposition extérieure). Ne pas placer ces composants au sol dans des zones où de l’eau pourrait s’accumuler.
Manipulation des câbles & soulagement de traction (important) :
5. L’enseigne doit être manipulée et positionnée de manière à ce qu’aucune tension ne s’exerce sur les câbles ou les connecteurs. En particulier, ne pas tirer, soulever, transporter ou déplacer l’enseigne par le câble principal ni par un connecteur : tenez toujours l’enseigne par sa structure rigide / son support.
6. Veiller à ce que le câble principal ne soit pas pincé, fortement plié, coincé ou placé dans une zone où il pourrait être accroché. Le cas échéant, utiliser un dispositif de soulagement de traction (p. ex. clips de câble) afin que le connecteur ne supporte pas le poids du câble.
(c) Exigences d’installation (responsabilité du client)
-
L’installation doit être réalisée conformément à notre guide d’installation et à toute réglementation locale applicable.
-
Pour tout environnement professionnel (locaux commerciaux, lieux recevant du public, lieux de travail) ou toute installation en hauteur, impliquant un câblage fixe ou une intégration à un système du bâtiment, nous recommandons fortement l’installation par un électricien qualifié / un installateur professionnel.
-
Le client est responsable de vérifier que la surface de fixation et les fixations peuvent supporter la charge en toute sécurité et que l’enseigne est fixée solidement afin d’éviter toute chute, dommages liés aux vibrations ou contrainte sur les câbles.
-
L’enseigne doit être installée de sorte que l’alimentation/le transformateur bénéficie d’une circulation d’air suffisante et ne soit pas enfermé(e) d’une manière pouvant provoquer une surchauffe.
- Exigence de distance de sécurité : L’enseigne néon LED (y compris son support arrière) doit être installée à une distance minimale de 2 mètres du transformateur (alimentation électrique) ainsi que de tout variateur ou unité de contrôle. Tous les composants doivent être installés dans un environnement bien ventilé et non inflammable. Cette séparation est requise afin de réduire les risques de surchauffe, de propagation d’incendie, d’interférences électromagnétiques et de défaillance prématurée des équipements. Le non-respect de cette exigence constitue une installation et une utilisation non conformes, peut annuler toute garantie ou couverture d’assurance, et transfère l’entière responsabilité au monteur ou à l’utilisateur final.
(d) Usages interdits (strictement prohibés)
Pour des raisons de sécurité, il est strictement interdit de :
-
Installer l’enseigne sur ou directement contre des matériaux inflammables (y compris, sans s’y limiter : mousse acoustique, mousse polyuréthane, polystyrène, bois non traité, textiles, carton, papier, mousse décorative, mousse végétale décorative, plantes séchées et matériaux similaires).
-
Installer l’enseigne à l’intérieur ou à proximité de sources de forte chaleur (flammes nues, chauffages au gaz, plaques de cuisson, cheminées) ou dans des environnements présentant une chaleur excessive, de la vapeur, de la graisse ou des vapeurs chimiques.
-
Utiliser l’enseigne dans des zones humides (salles de bain sans ventilation adéquate, saunas, à proximité de piscines, exposition extérieure sans abri), sauf si le produit est explicitement vendu et documenté comme adapté à cet usage.
-
Couvrir l’enseigne ou le transformateur, restreindre la ventilation, ou placer le transformateur dans un espace fermé empêchant la dissipation de la chaleur.
-
Utiliser l’enseigne avec des transformateurs tiers, un câblage tiers, des connecteurs non d’origine ou des adaptateurs faits maison.
(e) Utilisation dans les bars, clubs, restaurants, hôtels et lieux recevant du public (règle renforcée)
Pour les installations dans des lieux recevant du public ou des espaces commerciaux accessibles au public (notamment bars, clubs, restaurants, hôtels, lieux événementiels et similaires), le client doit s’assurer du respect des exigences locales de sécurité incendie et de toute réglementation applicable en matière de construction/incendie, y compris les éventuelles autorisations requises par les autorités compétentes et/ou les assureurs. Lorsque la réglementation locale impose des classes de matériaux, des méthodes de fixation, des contraintes d’emplacement ou une documentation spécifique, le client est responsable d’obtenir toute autorisation nécessaire avant l’installation.
(f) Contrôle, entretien et utilisation en toute sécurité
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L’enseigne doit être inspectée périodiquement afin de détecter : fixations desserrées, câbles endommagés, chaleur anormale, odeur inhabituelle, décoloration, scintillement ou bruit du transformateur.
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En cas de comportement anormal, l’enseigne doit être éteinte et débranchée immédiatement et le client doit nous contacter avant toute nouvelle utilisation.
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L’enseigne ne doit pas être laissée en fonctionnement sans surveillance pendant de longues périodes dans les environnements où une supervision est requise (les établissements commerciaux doivent suivre leurs politiques internes de sécurité).
Utilisation prolongée / pause (recommandée) :
4. En cas d’utilisation continue prolongée, nous recommandons d’appliquer des pauses périodiques afin de réduire les contraintes thermiques sur les composants électriques : après environ 5 à 6 heures d’utilisation continue, éteindre l’enseigne pendant au moins 20 minutes avant de la rallumer. Dans les environnements chauds ou en milieu commercial, des pauses plus fréquentes peuvent être appropriées.
(g) Limitation liée au mauvais usage / installation non conforme
Tout dommage, dysfonctionnement ou incident résultant d’un mauvais usage, d’une installation non conforme, d’une modification, de l’utilisation de composants non d’origine, d’une ventilation insuffisante, du non-respect du guide d’installation ou d’une installation dans un environnement interdit est exclu de la garantie et peut entraîner l’annulation de toute garantie applicable.


